PIERRE ET SOLEIL IMMOBILIER
Présentation de la marque PIERRE ET SOLEIL IMMOBILIER
Déposée le 28 juillet 1989 par monsieur Bernard SANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIERRE ET SOLEIL IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PIERRE ET SOLEIL IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE ET SOLEIL IMMOBILIER est expirée depuis le 28 juillet 1999.
Bernard SANS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24